Articles taggés : Médecine du travail

Bilan des Conditions de travail 2011 (source : COCT)

Rédigé le par eph_admin & classé par Alertes epHYGIE.

Comme chaque année, le Ministère du Travail vient de rendre public le Bilan des Conditions de travail après son examen par le COCT. Document de référence pour tous les professionnels de la Santé au travail, ce Bilan, dont on trouvera ci-dessous la présentation résumée tirée du site du Ministère, est accessible en format PDF à… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : position de la CGT (Note au CCN du 2 mai 2012)

Rédigé le par eph_admin & classé par ARTICLES.

Nous avons signalé à plusieurs reprises sur notre site la position imprécise de la CGT par rapport à la réforme de la Santé au travail. La longue Note (18 pages) au  Comité Confédéral National (CCN), datée du 2 mai 2012, antérieure par conséquent à l’élection de François Hollande, apporte des précisions intéressantes sans pour autant… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : Communiqué SLMT n° 24

Rédigé le par eph_admin & classé par Alertes epHYGIE.

Le Groupement « Sauvons La Médecine du Travail » (SLMT) vient de rendre public son dernier Communiqué, n° 24, dont le titre, « Il est encore temps de stopper la mainmise du MEDEF sur la Santé au travail », est révélateur de l’espoir que la toute récente élection présidentielle a fait naître chez ceux, nombreux parmi les professionnels, qui… Lire la suite »

Harcèlement sexuel : la situation après la censure du Conseil Constitutionnel (sources : Conseil Constitutionnel, Souffrance et Travail, Editions législatives et WK-RH)

Rédigé le par eph_admin & classé par Alertes epHYGIE.

Le 10 mai, le Ministère de la Justice a diffusé une Circulaire (que nous venons de nous procurer) tirant les conséquences de l’abrogation des dispositions du Code pénal sanctionnant le délit de harcèlement sexuel. Celle-ci confirme que les articles du Code du travail ne sont pas concernés mais recommande, par souci de sécurité juridique, de… Lire la suite »

Valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques : Décret n° 2012-746 du 9 mai 2012 (JO du 10 mai)

Rédigé le par eph_admin & classé par Alertes epHYGIE.

Deux textes concernant les valeurs limites d’exposition professionnelle au JO du 10 mai 2012 : un décret de portée très générale concernant les VLEP contraignantes pour certains agents chimiques, et un arrêté visant, lui, deux substances chimiques dont l’acide sulfurique. On trouvera ci-dessous les explications concernant le décret : Publics concernés : travailleurs exposés ou… Lire la suite »

Abrogation de diverses dispositions relatives à la surveillance médicale renforcée des travailleurs : arrêté du 2 mai 2012 (JO du 8 mai)

Rédigé le par eph_admin & classé par ARTICLES.

La mise à jour des textes d’application de la loi du 20 juillet 2012 s’accélère avec la publication, au JO du 8 mai 2012, d’un arrêté abrogeant diverses dispositions relatives à la surveillance médicale renforcée des travailleurs. Parmi les textes abrogés, on trouve des arrêtés très anciens dont l’obsolescence était dénoncée depuis de nombreuses années… Lire la suite »

Composition des dossiers de demande d’agrément ou de renouvellement d’agrément des services de santé au travail : arrêté du 2 mai 2012 (JO du 8 mai)

Rédigé le par eph_admin & classé par Alertes epHYGIE.

A été publié au JO du 8 mai 2012 l’arrêté du 2 mai relatif à la composition des dossiers de demande d’agrément ou de renouvellement d’agrément des Services de Santé au travail, autonomes et interentreprises. Ce texte, dont la date d’entrée en vigueur est le 1er juillet 2012, était très attendu dans la mesure où… Lire la suite »

Modification du code de déontologie médicale : décret n°2012-694 du 7 mai 2012 (JO du 8 mai)

Rédigé le par eph_admin & classé par Alertes epHYGIE.

Le décret n°2012-694 du 7 mai 2012 portant modification du Code de Déontologie médicale a été publié au JO du 8 mai. Publics concernés : médecins. Objet : actualisation du code de déontologie médicale. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Notice explicative : le présent décret actualise… Lire la suite »

Lettre d’Information n° 15

Rédigé le par eph_admin & classé par ARTICLES.

Merci à vous tous, qui avez marqué votre attachement à epHYGIE pendant sa première année d’existence. Sans artifice, sans publicité ni « achat » du moindre mot clé, vous avez été plus de 60 000 visiteurs, vous avez lu plus de 150 000 articles. Si epHYGIE est aujourd’hui en bonne place dans les moteurs de… Lire la suite »

Risques d’exposition à l’amiante : publication du Décret n° 2012-639 du 4 mai 2012

Rédigé le par eph_admin & classé par ARTICLES.

A été publié au JO du 5 mai le décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d’exposition à l’amiante : Publics concernés : employeurs et travailleurs qui réalisent des travaux de retrait ou d’encapsulage de matériaux contenant de l’amiante ou qui effectuent des interventions sur des matériaux susceptibles de provoquer l’émission de… Lire la suite »