Alors que se poursuit l’examen des textes d’application de la loi du 20 juillet 2011, les questions posées par certaines personnalités, à l’instar du Professeur Marc Véricel il y a quelques semaines, méritent grande attention. C’est à nouveau le cas aujourd’hui avec la contribution d’Alain Dômont, Professeur de Médecine du travail, spécialiste reconnu de la… Lire la suite »
Articles taggés : Médecine du travail
Code du travail non modifié (2008) et décret n° 2012-137 du 30 janvier 2012 : comparaison (Source : Christian Crouzet)
Après le tableau comparatif concernant le décret n° 2012-135 réformant la Médecine du travail, Christian Crouzet poursuit son travail de présentation des textes d’application de la loi du 20 juillet 2011, avec le décret n° 2012-137, auquel il est possible d’accéder en cliquant ici. Nous mettrons nous-mêmes en ligne divers documents didactiques sur la réforme… Lire la suite »
La « Santé au travail », c’est la Médecine du travail sans Médecins ! (Syndicat National FO des Médecins du Travail et des Services Interentreprises)
La réforme de la Santé au travail suscite, on l’a vu, de multiples réactions de rejet. La dernière en date est celle du Syndicat National FO des Médecins du Travail et des Services Interentreprises de Santé au travail, dont on trouvera ci-dessous le texte du Communiqué, antérieur à la publication des décrets d’application de la… Lire la suite »
Lettre d’Information N° 13
Vous trouverez ci-dessous les principales Informations mises en ligne sur le site d’epHYGIE depuis la Lettre d’Information n° 12, adressée aux membres de la liste de diffusion à la fin du mois de décembre 2011. Pour des informations complètes, connectez-vous au site et utilisez l’onglet : contact, pour obtenir de plus amples informations (sur l’organisation… Lire la suite »
Code du travail non modifié (2008) et décret n° 2012-135 du 30 janvier 2012 : comparaison (Source : Christian Crouzet)
Le travail de présentation du décret n° 2012-135 réformant la Médecine du travail se poursuit avec le tableau comparatif établi par Christian Crouzet, auquel il est possible d’accéder en cliquant ici. Nous mettrons nous-mêmes en ligne différents documents en début de semaine. GP
Deuxième Colloque Regards croisés sur la Santé au travail : Manager la Santé au travail par temps de crise
Dernière minute (15 septembre) Le programme définitif est accessible à partir du lien suivant : Colloque Manager la Santé au travail par temps de crise : programme définitif C’est le 18 septembre 2012 que se tiendra, à la Maison de la Chimie, la deuxième édition de Regards croisés sur la Santé au travail, Colloque organisé… Lire la suite »
Le décret d’application n° 2012-135 relatif à l’organisation de la médecine du travail : tableau comparatif (Source : ISTNF)
On trouve sur le site de l’ISTNF une présentation très claire du décret n° 2012-135 du 30 janvier 2012 (JO du 31) relatif à l’organisation de la Médecine du travail, qui permet de repérer facilement les modifications intervenues dans les dispositions réglementaires applicables. Pour accéder au tableau présentant l’Organisation de la Médecine du travail jusqu’au… Lire la suite »
Santé au travail : Force Ouvrière dénonce une politique à effets dramatiques différés
Aucune position officielle émanant de FO n’avait à ce jour été rendue publique, alors que l’on sait que Monsieur Bilquez, représentant de ce syndicat au COCT, avait clairement manifesté son opposition à la réforme auprès de Monsieur Combrexelle, Directeur Général du Travail. Le Communiqué émanant de FO Wepa Lille revêt donc un intérêt particulier. Prenant… Lire la suite »
Les textes réformant la Santé au travail ont été publiés au JO du 31 janvier
Nous étions dans l’attente des textes d’application de la loi du 20 juillet 2011. Ils viennent d’être publiés au JO de ce jour. Vous pourrez y accéder en cliquant sur les liens ci-dessous. Décret no 2012-134 du 30 janvier 2012 tirant les conséquences de la création de la fiche prévue à l’article L. 4121-3-1 du… Lire la suite »
Les points marquants du Décret n° 2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l’organisation de la Médecine du travail (Source : ISTNF)
Le décret n° 2012-135 du 30 janvier 2012 relatif à l’organisation de la Médecine du travail précise les missions des Services de Santé au travail interentreprises, notamment celles du Médecin du travail et définit les actions et moyens des différents membres de l’équipe pluridisciplinaire. Il prévoit les modalités du suivi individuel de l’état de santé… Lire la suite »