La précédente réforme de la retraite était accompagnée d’un important volet « pénibilité » qui avait servi d’alibi à la réforme de la Santé au travail, sous la forme d’un cavalier législatif justement « retoqué » par le Conseil Constitutionnel. Qu’importe, la réforme semblait présenter un caractère d’urgence tel, aux yeux du Ministère, que les articles annulés furent représentés… Lire la suite »
Articles taggés : Réforme de la Médecine du travail
Santé au travail : profil médical d’aptitude au Service médical des Armées
Alors que le débat s’installe autour du nouveau modèle de fiche d’aptitude que doit établir le Médecin du travail, dans les Services de Santé au travail appartenant au régime général et au régime agricole, il n’est pas inintéressant de consulter, pour information, l’arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d’aptitude… Lire la suite »
Santé au travail : formation des Médecins du travail (arrêtés du 1er juillet 2013, JO du 7 juillet)
La question lancinante de la pénurie de Médecins du travail conduit à suivre de très près toutes les informations concernant le nombre de Médecins susceptibles d’être formés. Plusieurs éléments de réponse viennent d’être donnés avec la publication, au Journal Officiel du 7 juillet, de deux arrêtés relatifs, d’une part, au nombre de postes offerts aux épreuves classantes… Lire la suite »
Santé au travail : liste des Organisations syndicales reconnues représentatives dans la CCN du personnel des Services interentreprises de Médecine du travail
Au JO de ce jour, l’arrêté du 24 juin 2013 fixant la liste des Organisations syndicales reconnues représentatives dans la Convention Collective Nationale du Personnel des Services interentreprises de Médecine du travail (n° 0897). Dans la branche, pour la négociation des accords collectifs prévue au titre de l’article L. 2232-6, le poids des Organisations syndicales reconnues… Lire la suite »
Santé au travail : extension d’un avenant et d’un accord conclus dans le cadre de la Convention Collective (arrêté du 26 juin 2013, JO du 4 juillet)
. Ont été étendus par arrêté du 26 juin 2013 (JO du 4 juillet) un avenant et un accord conclus au mois de février 2013 dans le cadre de la Convention Collective Nationale des Services de Santé au travail interentreprises. Ils concernent, d’une part, l’indemnisation des frais de déplacement et des frais de repas, d’autre… Lire la suite »
Santé au travail : la nouvelle fiche d’aptitude, pour le meilleur et/ou pour le pire ?
La publication de l’arrêté relatif au nouveau modèle de fiche d’aptitude ne devrait pas surprendre puisque, en raison de la réforme de la Médecine du travail intervenue en 2011-2012, il fallait le modifier pour « coller » aux exigences des nouveaux textes. C’est pourtant une réelle « surprise », car, comme me l’a confié un membre de la Commission… Lire la suite »
Santé au travail : nouveau modèle de fiche d’aptitude (arrêté du 20 juin 2013, JO du 3 juillet)
Un texte essentiel vient d’être publié au JO de ce jour. Un arrêté du 20 juin 2013, applicable dès le 4 juillet, abroge en effet les dispositions antérieures relatives au modèle de fiche d’aptitude délivrée par le Médecin du travail, dans les régimes général et agricole. Sachant l’importance de l’aptitude en Santé au travail, nous… Lire la suite »
La Santé au travail après… la productivité : arrêté du 17 mai 2013 (JO du 26 juin)
Au JO du 26 juin, parmi les textes provenant du Ministère de l’Economie et des Finances, un arrêté, daté du 17 mai, au titre « prometteur » puisqu’il concerne une enquête « sur les accidents du travail et les problèmes de santé liés au travail ». Il va de soi en effet que tout ce qui peut aider à… Lire la suite »
Santé au travail : hommage à Philippe Givelet
Venant d’apprendre le décès de Philippe Givelet, mon prédécesseur à la tête du CISME, parti à la retraite au milieu de l’année 1994, je ne peux manquer de lui rendre hommage. Fidèle serviteur du CNPF pendant toute sa vie professionnelle, il avait toujours fait en sorte, comme je l’ai fait après lui, en qualité de… Lire la suite »
Santé au travail : Elargir l’horizon (Michel Guillemin, Archives des Maladies Professionnelles et de l’Environnement)
Dans la masse de documentation disponible sur la Santé au travail, il est important de fouiller, de trier pour en extraire les « pépites ». Parmi celles-ci, l’éditorial de Michel Guillemin, Elargir l’horizon, publié dans le dernier numéro des Archives des Maladies Professionnelles, que nous diffusons sur notre site avec l’aimable autorisation des Editions Elsevier Masson. Je n’entrerai pas… Lire la suite »