La question des cotisations versées par les Entreprises au titre de la Santé au travail est en débat depuis toujours. Elle est simplement devenue plus aigüe avec la réforme intervenue en 2002 fixant la périodicité des examens médicaux à deux ans au lieu d’un. Plus près de nous, c’est le Rapport de la Cour des… Lire la suite »
On sait depuis l’origine, c’est-à-dire la promulgation de la loi de juillet 2011 et la publication des décrets de janvier 2012, les imperfections, voire les incohérences des textes qui ont réformé la Santé au travail. Le Ministère du travail vient d’apporter un certain nombre de corrections ou de précisions à travers la publication de deux… Lire la suite »
A moins de deux heures du début de la rencontre entre la France et l’Allemagne, difficile de ne pas se poser la question : (re)naissance ou enterrement ? D’autant que l’actualité regorge d’événements qui conduisent à cette interrogation. C’est ainsi le cas avec les déboires judiciaires de l’ancien Président de la République, qui pourraient signer son retrait… Lire la suite »
On attendait un remaniement après les élections municipales. On l’a eu. Avec de rares surprises. La presse n’a évidemment pas manqué de commenter l’événement (et ça ne fait que commencer). Une mention particulière aux chaînes d’information en continu, qui, ayant battu le rappel de tous leurs journalistes et « experts » patentés, ont étalé leurs pronostics (Paris Ministériels d’Urgence !)… Lire la suite »
La prévention des risques psychosociaux (RPS) n’est pas une préoccupation propre au Secteur privé. Contrairement à une idée couramment répandue, les RPS touchent en effet également les agents de la Fonction publique. C’est la raison d’être de l’accord relatif à la prévention des RPS dans la fonction publique, signé le 22 octobre 2013, aux termes duquel chaque employeur… Lire la suite »
. Parmi les textes publiés au Journal Officiel du 20 mars, il en est un qui mérite une attention particulière, même si, contrairement à l’information donnée sur le site de l’ISTNF, on n’en est pour l’heure qu’au stade de l’avis : Avis relatif à l’extension d’un accord national interprofessionnel relatif à la santé au travail… Lire la suite »
On avait l’impression que Jean-Denis Combrexelle était inamovible, tant sa « durée de vie » au poste de Directeur des Relations du travail puis de Directeur Général du Travail apparaissait inhabituellement longue : 13 ans depuis sa nomination alors qu’Elisabeth Guigou était Ministre du travail. Cette impression n’a plus lieu d’être, la décision de mettre fin à ses… Lire la suite »
La CFDT et la CFE-CGC ont signé, le 26 février dernier, l’accord de salaires 2014 portant augmentation d’1 % des salaires minima des 21 classes d’emplois de la Convention collective applicable aux Services de Santé au travail interentreprises. Comme le souligne Jacques Darmon, signataire au nom de la CFDT, dans son blog, « ces deux Organisations syndicales… Lire la suite »
Cela faisait des années que le texte était en attente dans on ne sait trop quel tiroir de quel bureau de quel Ministère… La Loi n° 2014-200 du 24 février 2014 a enfin autorisé la ratification de la Convention n° 187 de l’Organisation Internationale du Travail (OIT) relative au cadre promotionnel pour la Sécurité et la Santé… Lire la suite »
Michel SAPIN, Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, comme prévu par la feuille de route issue de la « Grande Conférence sociale » de juin 2013, avait demandé à Pierre-Yves Verkindt, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne, un rapport sur le CHSCT. Ce long rapport (173 pages), intitulé « Les CHSCT… Lire la suite »
Santé et travail : repenser les liens (Colloque organisé le 29 janvier 2016 par l’Association TSST) 
Deuxième Colloque Regards croisés sur la Santé au travail : Manager la Santé au travail par temps de crise 
Troisième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail », fin 2015 ou début 2016, Paris 