Dans une longue et très instructive interview, mise en ligne le 19 juillet sur le site d’A part entière, revue numérique de la Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés (FNATH), Christophe Sirugue, Rapporteur de la « Loi travail » à l’Assemblée nationale, répond aux questions de Pierre Luton sur le volet Médecine du travail… Lire la suite »
Articles taggés : Réforme de la Santé au travail
Loi travail et réforme de la Médecine du travail : le feuilleton continue…
Après le troisième recours au 49-3, qui a permis l’adoption définitive de la Loi Travail (qu’on a du mal à appeler Loi El Khomri, tant la contribution de notre Ministre du travail à son contenu apparaît marginale), le seul événement qui pouvait en retarder la promulgation était un recours devant le Conseil constitutionnel. C’est chose… Lire la suite »
Moderniser la Médecine du travail : contenu définitif du Titre V (article 102, ancien article 44) de la loi travail
Nous y reviendrons évidemment dans les prochains jours, mais pour faire l’analyse détaillée du titre V de la loi travail, encore faut-il disposer d’un texte (à peu près) lisible, dégagé de la loi elle-même, qui, en dépit de ses changements de libellé successifs, constitue un cadre légal toujours aussi inapproprié à la modernisation de la Médecine du… Lire la suite »
Jamais deux sans trois : la « loi Travail » adoptée sans vote, grâce à l’article 49-3
Ce que j’avais annoncé hier s’est concrétisé en milieu d’après-midi. Jamais deux sans trois, affirme le dicton : Manuel Valls a eu recours pour la troisième fois à l’article 49-3 de la Constitution pour imposer le projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. Le… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail : le Sénat a rejeté la « loi travail » sans débat
Après le rejet de la motion tendant à opposer l’exception d’irrecevabilité[1], présentée par M. Watrin, Mmes Cohen, David, Assassi et les membres du Groupe communiste républicain et citoyen, le Sénat a examiné celle tendant à opposer la question préalable, présentée par MM. Lemoyne, Gabouty et Forissier au nom de la Commission des Affaires sociales, dont le… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail : le texte de la « loi travail » à nouveau devant le Sénat pour un passage « express »…
En raison de l’actualité, la Loi Travail portée par Myriam El Khomri semble sortie des écrans radar. Il est vrai qu’elle apparaît tout à fait secondaire en comparaison avec les événements tragiques que vient de subir la population de Nice. Et pourtant, sa vie se poursuit, si l’on peut dire. Cahin-caha… Appelée à examiner à nouveau le… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail : aux ch…… les arbitres !
La Coupe d’Europe de football s’est achevée dimanche, au désespoir, bien sûr, des supporters de l’équipe de France, ceux de la première heure et les autres, très nombreux, ralliés de circonstance à la bannière tricolore, à la satisfaction, bien sûr aussi, des opposants à la « footballmania » qui a monopolisé l’espace médiatique pendant un mois entier,… Lire la suite »
France : 49,3° – Allemagne : 0
On en entend de bien bonnes en ce moment. Il faut dire que l’actualité s’y prête. Et encore, le Tour de France n’a pas atteint les Pyrénées. C’est dire… La preuve en tout cas que grâce aux systèmes modernes d’information, aux réseaux sociaux et à tout le « bazar » qui va avec, tout le monde sait tout… Lire la suite »
Loi « travail » : de l’article 44, il ne faut rien garder (Communiqué n° 40 du Groupement Sauvons La Médecine du Travail)
Le Groupement Sauvons La Médecine du Travail (SLMT) ne pouvait rester muet alors que se dessine une réforme qui détricote le système auquel il n’a cessé de manifester son attachement depuis qu’il subit des assauts visant à le « réformer ». Il vient de publier un nouveau Communiqué, « Loi « travail » : de l’article 44, il ne faut rien garder », le quarantième depuis… Lire la suite »
Réforme de la Médecine du travail : avec le 49-3, nouveau changement des modalités de calcul des cotisations !
Décidément, le mode de calcul des cotisations pose de sacrés problèmes et se trouve à l’origine d’un feuilleton rocambolesque ! Sans doute certains se sont-ils réjouis trop tôt à la lecture du projet de loi issu de la Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale. J’avais d’ailleurs souligné dans un précédent article, Du Congrès à l’Assemblée nationale… Lire la suite »
événements
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Santé et travail : repenser les liens (Colloque organisé le 29 janvier 2016 par l’Association TSST)
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Deuxième Colloque Regards croisés sur la Santé au travail : Manager la Santé au travail par temps de crise
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Troisième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail », fin 2015 ou début 2016, Paris
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