Nous avons évoqué ici même, il y a deux mois jour pour jour, dans l’article intitulé Des arrangements locaux inacceptables au détriment de la Santé au travail : Communiqué CFE-CGC du 12 novembre 2013, le recours de la CGC relatif à la composition de la Commission de contrôle d’un Service de Santé au travail interentreprises de… Lire la suite »
Alors que les partenaires sociaux s’étaient désintéressés de la Santé au travail, il semble que les choses changent. Je le constate personnellement chaque fois que je suis sollicité pour animer la formation des membres de la Commission de Contrôle ou du Conseil d’Administration d’un Service interentreprises, et ce, quelle que soit la région. L’attention que les représentants « de terrain » portent aujourd’hui au… Lire la suite »
Nous avons signalé à plusieurs reprises sur notre site la position imprécise de la CGT par rapport à la réforme de la Santé au travail. La longue Note (18 pages) au Comité Confédéral National (CCN), datée du 2 mai 2012, antérieure par conséquent à l’élection de François Hollande, apporte des précisions intéressantes sans pour autant… Lire la suite »
C’est grâce à Dominique LEROUX, Rédacteur en chef d’actuEL, qui m’a autorisé à établir un lien vers la série d’articles mis en ligne sur le site d’actuEL-HSE, qu’epHYGIE peut faire bénéficier ses visiteurs d’un dossier très complet sur la réforme de la Santé au travail. Gabriel PAILLEREAU Un seul clic vous permettra d’en savoir plus… Lire la suite »
L’examen des quatre articles ci-dessous (L. 4622-14, L. 4625-1, L. 4625-2 et L. 4644-1) clôt la rapide revue des dispositions de la proposition de loi du Sénat qui nécessitent selon moi des modifications parfois substantielles. Il appartient désormais aux responsables politiques de débattre et de décider des orientations qu’ils entendent donner à la Santé au… Lire la suite »
Comme annoncé dans mon précédent billet, La réforme de la Santé au travail glissée dans un trou de souris ?, la Commission des Affaires sociales, réunie le mercredi 15 juin, a examiné la soixantaine d’amendements présentés par les Députés, et les débats se dérouleront à partir du 30 juin 2011, conformément au calendrier annoncé sur… Lire la suite »
Préambule Les développements qui suivent sont ceux correspondant à la Loi invalidée par le Conseil Constitutionnel en fin d’année 2010. La situation a évolué depuis, avec l’adoption, par le Sénat, d’une proposition de loi présentée par le Groupe de l’Union Centriste, reprenant à l’identique les termes de la loi invalidée, finalement complétée par de nouvelles… Lire la suite »
Santé et travail : repenser les liens (Colloque organisé le 29 janvier 2016 par l’Association TSST) 
Deuxième Colloque Regards croisés sur la Santé au travail : Manager la Santé au travail par temps de crise 
Troisième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail », fin 2015 ou début 2016, Paris 