On attendait une opposition : elle s’est exprimée, en termes à la fois fermes et mesurés. On espérait un débat : il n’a pas eu lieu, les amendements proposés se heurtant à une fin de non recevoir systématique du Rapporteur, appuyé à l’occasion par le Ministre lui-même. Au point que l’un des intervenants en soit venu à… Lire la suite »
Il est parfois utile de se retourner pour faire le point sur un dossier, savoir ce que l’on en disait quelques mois, voire quelques années plus tôt. L’ouverture des débats sur la réforme de la Santé au travail à l’Assemblée Nationale et au Sénat, qui aura lieu demain 30 juin, m’en a donné l’idée… Lire la suite »
On connaît maintenant avec précision le calendrier de l’Assemblée Nationale et du Sénat en ce qui concerne la réforme de la Santé au travail : Assemblée nationale Commission des Affaires sociales Jeudi 30 juin 2011 9 heures : Proposition de loi sur l’organisation de la médecine du travail, examen des amendements présentés en application de l’article 88…. Lire la suite »
La session ordinaire du Parlement 2010-2011 prenant fin le 30 juin, comme chaque année, c’est en partie dans le cadre d’une session extraordinaire, réunie du 1er au 13 juillet, sur convocation du Président de la République, que sera examinée la proposition de loi sur « l’organisation de la médecine du travail ». Une telle convocation n’a rien… Lire la suite »
L’examen des quatre articles ci-dessous (L. 4622-14, L. 4625-1, L. 4625-2 et L. 4644-1) clôt la rapide revue des dispositions de la proposition de loi du Sénat qui nécessitent selon moi des modifications parfois substantielles. Il appartient désormais aux responsables politiques de débattre et de décider des orientations qu’ils entendent donner à la Santé au… Lire la suite »
Comme annoncé dans mon précédent billet, La réforme de la Santé au travail glissée dans un trou de souris ?, la Commission des Affaires sociales, réunie le mercredi 15 juin, a examiné la soixantaine d’amendements présentés par les Députés, et les débats se dérouleront à partir du 30 juin 2011, conformément au calendrier annoncé sur… Lire la suite »
On trouvera ci-dessous le résumé « adapté » d’un article paru le 6 juin sur le site de viva.presse Selon l’OMS, « La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité ». Etre en bonne santé ne signifie pas être valide ou apparemment… Lire la suite »
Dans mon précédent billet, je concluais en posant la question : à quand le prochain revirement ? Comme je le pensais, ce revirement est bien intervenu, plus vite que je ne l’avais imaginé, avec la remise en cause de l’ordre du jour annoncé, pourtant complet jusqu’au 30 juin inclus. J’avais apparemment fait une erreur de… Lire la suite »
L’annonce faite par Bruno Dupuis à l’occasion du Congrès de Santé au travail du BTP, il y a tout juste deux semaines, m’avait beaucoup surpris. J’avais souligné aussitôt, dans un article mis en ligne sur le site, que, deux jours plus tôt, l’hypothèse d’un examen de la proposition de loi du Sénat avant l’été apparaissait… Lire la suite »
Dans l’état actuel de sa rédaction, la proposition de loi adoptée par le Sénat souffre de multiples imperfections : d’une part, les dispositions de certains des articles votés sont inappropriées (gouvernance par exemple) ou porteuses de difficultés susceptibles d’être censurées par le Conseil Constitutionnel (différences de suivi des salariés selon leur activité et/ou la région où… Lire la suite »
Santé et travail : repenser les liens (Colloque organisé le 29 janvier 2016 par l’Association TSST) 
Deuxième Colloque Regards croisés sur la Santé au travail : Manager la Santé au travail par temps de crise 
Troisième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail », fin 2015 ou début 2016, Paris 