Articles taggés : Réforme de la Santé au travail

Faire reconnaître un suicide comme accident du travail : Guide pratique établi par François Daniellou

Témoin du « parcours du combattant » que représentent les démarches pour la famille d’un salarié qui s’est suicidé, François Daniellou a rédigé un guide pour les ayants droit auquel il a souhaité donner une large diffusion, car, comme il le dit lui-même, personne n’est à l’abri d’un drame de ce type dans son entourage, et la famille n’a… Lire la suite »

Les Services de Santé au travail interentreprises, une réforme en devenir : Rapport de la Cour des Comptes

Le mois de novembre est décidément fertile en documents « importants ». Après la publication de la Circulaire du 9 novembre, c’est au tour d’un Rapport, et pas n’importe lequel, d’occuper le devant de la scène : les conclusions de la Cour des Comptes relatives aux Services interentreprises de Santé au travail viennent en effet d’être rendues publiques. Annoncé au… Lire la suite »

Santé au travail : le retour aux cotisations per capita annoncé par la Circulaire, un choix absurde ?

Indépendamment d’une examen critique de la Circulaire du 9 novembre 2012 dans son ensemble, qui sera effectué dans les prochains jours, il apparaît indispensable de donner un coup de projecteur sur certains des thèmes qu’elle aborde, qui nécessitent un traitement séparé. Parmi ces thèmes, il en est un, objet d’un développement relativement long dans la Circulaire, reproduit ci-dessous en… Lire la suite »

Réforme de la Santé au travail : les articles du Code du travail classés par thème (Source : Christian Crouzet)

Christian Crouzet poursuit la présentation de la réforme avec la publication, sur son site, de cinq documents de type PDF regroupant les articles du Code du travail par thème. On pourra accéder à ces documents à partir des liens suivants : Gouvernance-A3 (pdf 190Ko) Missions Equipe pluridisciplinaire et suivi individuel-A3 (pdf 160Ko) Obligations Employeurs et SST-A3… Lire la suite »

Circulaire du 9 novembre 2012 : la synthèse de Jacques Darmon

La Circulaire annoncée depuis le printemps est là ! Ses apports sont relativement minimes, quelques précisions de l’administration sur la façon dont elle interprète une partie des textes, mais aussi l’occasion de se remettre en mémoire des modifications liées à la réforme… Et tout de même, des incertitudes qui demeurent et des dispositions susceptibles de… Lire la suite »

Santé au travail : précisions apportées par la Circulaire du 9 novembre 2012 (Sources : AtouSanté et ISTNF)

Nous avons commencé notre travail d’information sur la Circulaire du 9 novembre 2012 avec sa mise en ligne, le 13 novembre, dans l’article intitulé Santé au travail : la Circulaire nouvelle est arrivée ! Nous allons probablement, dans les prochaines semaines, découvrir nombre d’autres articles qui lui seront consacrés, des « bons » et des « moins bons »…… Lire la suite »

Circulaire du 9 novembre 2012 : la version « enrichie » de Christian Crouzet

Nous avons été les premiers à mettre en ligne la Circulaire d’application, dès que nous en avons pris connaissance de sa signature par Monsieur Combrexelle. Nous n’avons accompagné cette publication d’aucun commentaire, pour permettre une diffusion aussi rapide que possible. Compte tenu de sa longueur, cette Circulaire nécessite en effet un long travail de décryptage que… Lire la suite »

Santé au travail : la Circulaire nouvelle est arrivée !

On l’attendait depuis des mois. Elle est enfin là, précédant de peu le Beaujolais nouveau. Et comme un bonheur ne vient jamais seul, elle est rendue publique le mardi 13 novembre, date choisie pour être la Journée mondiale de la Gentillesse, tout un programme ! Pour ne pas perdre de temps, je la mets en… Lire la suite »

Quels substituts au perchloroéthylène ? L’ANSES vient de rendre son avis

Nous avons déjà abordé à plusieurs reprises les risques liés au perchloroéthylène. Saisie le 28 mars 2012 par la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) du Ministère de l’Ecologie pour réaliser un appui technique concernant la connaissance des propriétés de danger des substituts au perchloroéthylène dans le nettoyage à sec, l’ANSES a rendu son… Lire la suite »

Catastrophe sanitaire de l’amiante : les réponses de Michel Ledoux aux questions d’epHYGIE

Alors que Martine Aubry vient d’être mise en examen par Marie-Odile Bertella-Geffroy, Juge d’Instruction dans la drame de l’amiante, nous avons demandé à Michel Ledoux, Avocat de l’ANDEVA, qui, avec François Desriaux, avait été l’un des animateurs de notre premier Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail », en novembre 2011, de bien vouloir répondre à nos… Lire la suite »