Un fidèle visiteur de notre site, qui m’a demandé l’anonymat, réagissant à l’article Santé au travail : l’allègement des charges vu par la Commission européenne, considère que certaines des dispositions du nouveau cadre légal et réglementaire de la Santé au travail (comme la référence aux « réalités locales ») ne sont en fait que «… Lire la suite »
Articles taggés : Réforme de la Santé au travail
Amiante à Turin et pesticides à Lyon : deux procès exemplaires
Le lundi 13 février 2012 restera probablement une date marquante dans les annales de la Santé au travail et de la Santé environnementale, avec les jugements rendus par le Tribunal de Grande instance de Lyon, condamnant l’Entreprise Monsanto, responsable de l’intoxication d’un agriculteur français par un herbicide, et par le Tribunal de Turin, qui a… Lire la suite »
Licenciement du Médecin du travail : la procédure à suivre (Source : actuEL HSE)
La loi réformant les Services de Santé au travail a étendu le statut protecteur du Médecin du travail. Le décret du 30 janvier 2012 détaille la procédure à suivre par l’Employeur qui rompt le contrat du Médecin. La loi du 20 juillet 2011 portant réforme des Services de Santé au travail a étendu le statut… Lire la suite »
Concours spécial d’internat en Médecine du travail et Concours européen : postes offerts pour l’année universitaire 2012-2013
On trouve au JO du 10 février 2012 deux arrêtés concernant la formation des futurs Médecins du travail : Arrêté du 6 février 2012 portant répartition des postes offerts au concours spécial d’internat en médecine du travail au titre de l’année universitaire 2012-2013 Arrêté du 6 février 2012 fixant la répartition des postes offerts au… Lire la suite »
Réforme de la Médecine du travail (IV) : fonctionnement des Services de Santé au travail (Source : actuEL-HSE)
C’est grâce à Dominique LEROUX, Rédacteur en chef d’actuEL, qui m’a autorisé à établir un lien vers la série d’articles mis en ligne sur le site d’actuEL-HSE, qu’epHYGIE peut faire bénéficier ses visiteurs d’un dossier très complet sur la réforme de la Santé au travail. Gabriel PAILLEREAU Un seul clic vous permettra d’en savoir plus… Lire la suite »
Avis du CNOM sur la réforme de la Médecine du travail : courrier de Michel Legmann, Président, à Xavier Bertrand
Dans un courrier daté du 25 janvier 2012, adressé à Xavier Bertrand, le Docteur Michel Legmann, Président du Conseil National de l’Ordre des Médecins, donne un avis sans concession sur les projets de décrets, alors non publiés au JO, avis qu’illustre parfaitement l’introduction du courrier, reproduite ci-dessous : Si les projets de décret relatifs à… Lire la suite »
Commentaire de Jacques Darmon sur les décrets d’application de la loi du 20 juillet (Source : Alternatives économiques)
On trouvera ci-dessous l’introduction de l’analyse des décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011 faite par Jacques Darmon, publiée sur le site d’Alternatives économiques : « Voici une dernière touche, jusqu’à la prochaine, apportée à l’organisation de la santé au travail en France. Elle fait suite à l’échec des négociations entre partenaires sociaux en… Lire la suite »
Réforme de la Médecine du travail (III) : la mise en place des Services de Santé au travail et l’Entreprise (Source : actuEL-HSE)
Je rappelle une nouvelle fois que c’est grâce à Dominique LEROUX, Rédacteur en chef d’actuEL, qui m’a autorisé à établir un lien vers la série d’articles mis en ligne sur le site d’actuEL-HSE, qu’epHYGIE peut faire bénéficier ses visiteurs d’une qualité d’information exceptionnelle sur la réforme de la Santé au travail. Gabriel PAILLEREAU Un seul… Lire la suite »
Réforme de la médecine du travail (II) : les acteurs de l’équipe pluridisciplinaire (Source : actuEL-HSE)
Je rappelle que c’est grâce à Dominique LEROUX, Rédacteur en chef d’actuEL, qui m’a autorisé à établir un lien vers la série d’articles mis en ligne sur le site d’actuEL-HSE, qu’epHYGIE peut faire bénéficier ses visiteurs d’une qualité d’information exceptionnelle sur la réforme de la Santé au travail. Gabriel PAILLEREAU Un seul clic vous permettra… Lire la suite »
Réforme de la Médecine du travail (I) : les changements sur les visites et le suivi des salariés (Source : actuEL-HSE)
Comme annoncé à plusieurs reprises, vous trouverez sur notre site une analyse particulièrement fine des décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011, sous la forme de trois volets mis en ligne récemment sur les sites actuEL-HSE et actuEL RH des Editions Législatives. Je remercie vivement Dominique LEROUX, Rédacteur en chef d’actuEL, qui m’a… Lire la suite »