J’ai déjà largement évoqué les discussions relatives à la réforme de la Santé au travail qui ont eu lieu dans le cadre de l’Assemblée Générale du COCT, le vendredi 9 et le lundi 12 décembre. Les positions défendues par le MEDEF y ont été très largement prises en compte, comme l’a souligné la CFE-CGC, très… Lire la suite »
Articles taggés : Services de Santé au travail
Pathologies au travail, le RNV3P publie son rapport scientifique (source : ANSES)
Depuis 2001, les 32 Centres de Consultation de Pathologie Professionnelle (CCPP) de France ont constitué un réseau d’experts médicaux, nommé Réseau National de Vigilance et de Prévention des Pathologies Professionnelles (RNV3P), coordonné par l’Anses. Les données de consultation anonymisées sont regroupées dans une base commune. Le but de cette base est d’exercer une activité de… Lire la suite »
Développer l’Economie de la Santé au travail sans faire l’économie de la Santé au travail…
Alors que, pendant de nombreuses années, la Médecine du travail a vécu une vie somme toute « paisible », à l’abri des luttes entre Organisations patronales et syndicales, dégagée des obligations pesant sur les Entreprises, la Santé au travail est confrontée, depuis une quinzaine d’années, aux mêmes exigences qu’elles, en matière comptable et fiscale notamment. Parallèlement, les… Lire la suite »
Lettre d’Information n° 7
Vous trouverez ci-dessous les principales Informations mises en ligne sur le site depuis la Lettre d’Information n° 6. Pour des informations complètes, connectez-vous au site et utilisez l’onglet : « contact », pour obtenir de plus amples informations (sur l’organisation d’une formation, par exemple), « connexion », pour faire un commentaire (sur l’un des articles ou pour toute… Lire la suite »
Nouvelles coopérations en Santé au travail : recommandations du CNOM
Lorsque le Conseil National de l’Ordre des Médecins publie ses statistiques démographiques, en juin 2007, il met en lumière la situation globalement alarmante des effectifs médicaux dans plusieurs spécialités, dont la Médecine du travail, qui fait figure de spécialité sinistrée ; le constat est là : moyenne d’âge élevée, un gros contingent en départ dans… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail : la loi promulguée au JO du 24 juillet
En définitive, la démarche en vue d’un recours devant le Conseil Constitutionnel émanant des Organisations syndicales représentatives du personnel des Services de Santé au travail n’aura pas abouti (mais l’opposition des professionnels n’a pas faibli pour autant, comme en témoigne le Communiqué SLMT n° 20). La loi réformant la Santé au travail a donc été… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail, suite et fin du feuilleton : analyse et commentaires (seconde partie-3)
L’examen des quatre articles ci-dessous (L. 4622-14, L. 4625-1, L. 4625-2 et L. 4644-1) clôt la rapide revue des dispositions de la proposition de loi du Sénat qui nécessitent selon moi des modifications parfois substantielles. Il appartient désormais aux responsables politiques de débattre et de décider des orientations qu’ils entendent donner à la Santé au… Lire la suite »
Tais-toi et rame…
En lisant l’article de Michel Turpin qui clôt le dossier sur « la Santé au travail, la réforme impossible », que j’ai commenté récemment sur le site, je n’ai pas manqué de relever ses références au vocabulaire nautique. Son titre ? Où va le bateau des Services de Santé au travail ? Ses derniers mots ? Faire en sorte de… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail : analyse de la proposition de loi invalidée par le Conseil Constitutionnel
Préambule Les développements qui suivent sont ceux correspondant à la Loi invalidée par le Conseil Constitutionnel en fin d’année 2010. La situation a évolué depuis, avec l’adoption, par le Sénat, d’une proposition de loi présentée par le Groupe de l’Union Centriste, reprenant à l’identique les termes de la loi invalidée, finalement complétée par de nouvelles… Lire la suite »