L’examen des quatre articles ci-dessous (L. 4622-14, L. 4625-1, L. 4625-2 et L. 4644-1) clôt la rapide revue des dispositions de la proposition de loi du Sénat qui nécessitent selon moi des modifications parfois substantielles. Il appartient désormais aux responsables politiques de débattre et de décider des orientations qu’ils entendent donner à la Santé au… Lire la suite »
Comme annoncé dans mon précédent billet, La réforme de la Santé au travail glissée dans un trou de souris ?, la Commission des Affaires sociales, réunie le mercredi 15 juin, a examiné la soixantaine d’amendements présentés par les Députés, et les débats se dérouleront à partir du 30 juin 2011, conformément au calendrier annoncé sur… Lire la suite »
On trouvera ci-dessous le résumé « adapté » d’un article paru le 6 juin sur le site de viva.presse Selon l’OMS, « La santé est un état de complet bien-être physique, mental et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité ». Etre en bonne santé ne signifie pas être valide ou apparemment… Lire la suite »
Dans mon précédent billet, je concluais en posant la question : à quand le prochain revirement ? Comme je le pensais, ce revirement est bien intervenu, plus vite que je ne l’avais imaginé, avec la remise en cause de l’ordre du jour annoncé, pourtant complet jusqu’au 30 juin inclus. J’avais apparemment fait une erreur de… Lire la suite »
L’annonce faite par Bruno Dupuis à l’occasion du Congrès de Santé au travail du BTP, il y a tout juste deux semaines, m’avait beaucoup surpris. J’avais souligné aussitôt, dans un article mis en ligne sur le site, que, deux jours plus tôt, l’hypothèse d’un examen de la proposition de loi du Sénat avant l’été apparaissait… Lire la suite »
Dans l’état actuel de sa rédaction, la proposition de loi adoptée par le Sénat souffre de multiples imperfections : d’une part, les dispositions de certains des articles votés sont inappropriées (gouvernance par exemple) ou porteuses de difficultés susceptibles d’être censurées par le Conseil Constitutionnel (différences de suivi des salariés selon leur activité et/ou la région où… Lire la suite »
La seule information officielle du Ministère actuellement disponible en ce qui concerne la réforme de la Santé au travail est apparemment celle donnée par Bruno Dupuis, Conseiller au Cabinet du Ministre du Travail, Xavier Bertrand, en charge notamment de la Santé au travail, lors des Journées de Santé au travail du BTP, qui se sont… Lire la suite »
Nous avons eu l’occasion de présenter, sur le site (voir rubrique « Dans la Presse », l’article d’Hervé Lanouzière consacré à « La prévention des risques psychosociaux sous l’angle du Code du travail », publié à l’origine dans La Semaine sociale Lamy n°1480 du 21 février 2011, dont le texte intégral peut être consulté sur le site du… Lire la suite »
C’est dans le cadre des 31èmes Journées de Santé au travail du BTP, qui se sont tenues à Versailles en fin de semaine dernière, que Bruno Dupuis, Conseiller technique au Cabinet du Ministre du Travail, Xavier Bertrand, en charge de la Santé et des Conditions de travail, a annoncé l’existence d’un créneau législatif, le 27… Lire la suite »
Vous trouverez ci-dessous les principales Informations mises en ligne sur le site d’epHYGIE depuis la Lettre d’Information n° 4, ainsi qu’un rappel des pages les plus consultées. Pour des informations complètes, connectez-vous au site et utilisez l’onglet : « contact », pour obtenir de plus amples informations (sur l’organisation d’une formation, par exemple), « connexion », pour faire… Lire la suite »
Santé et travail : repenser les liens (Colloque organisé le 29 janvier 2016 par l’Association TSST) 
Deuxième Colloque Regards croisés sur la Santé au travail : Manager la Santé au travail par temps de crise 
Troisième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail », fin 2015 ou début 2016, Paris 