La rubrique « Textes de base » de notre site n’avait pas été modifiée depuis sa création, faute de temps. C’est désormais chose faite : sa mise à jour a permis de l’enrichir considérablement en ajoutant aux nombreux textes déjà répertoriés tous ceux publiés depuis le milieu de l’année 2011, qui étaient restés disséminés dans les divers… Lire la suite »
Articles taggés : alerte
Restructurations et santé au travail : ouvrage collectif sous la Direction de Françoise Le Deist (Octarès Editions)
. Les restructurations font aujourd’hui partie intégrante de la vie et de l’évolution des entreprises. Qu’elles soient qualifiées de « défensives » ou « d’offensives », elles sont désormais considérées comme outils permanents d’adaptation des entreprises qui cherchent à maintenir voire accroître leur compétitivité dans un environnement de plus en plus concurrentiel à l’échelle mondiale…. Lire la suite »
Bonne année et bonne santé au travail ! (Source : Fondation Copernic via Médiapart)
En 2012, une des plus grandes catastrophes que le monde du travail ait connues ces dernières années a eu lieu au Bangladesh. Au mois de novembre, un incendie dans une usine de confection a fait 110 morts parmi les employés, un grand nombre de femmes figurent parmi les victimes, dont beaucoup ont péri en sautant… Lire la suite »
Harcèlement : publication de la Circulaire d’application du Ministère du Travail
Pour mettre un terme au « cafouillage » qui avait suivi l’abrogation par le Conseil constitutionnel de l’incrimination de harcèlement sexuel prévue par l’article 222-33 du Code pénal (décision n° 2012-240 QPC du 4 mai 2012), en raison de l’imprécision de sa rédaction, les Députés et Sénateurs avaient adopté à l’unanimité de nouvelles dispositions avec la loi du 6 août 2012… Lire la suite »
Agrément des experts auxquels les CHSCT peuvent faire appel : arrêté du 31 décembre 2012 (JO du 9 janvier 2013)
Les CHSCT, on le sait, peuvent faire appel à des experts pour toutes les questions de leur compétence. L’arrêté du 31 décembre 2012 (JO du 9 janvier 2013) porte agrément des experts agréés par le Ministère pour des durées de 1 à 5 ans. Pour accéder au texte de l’Arrêté, cliquer ici
Santé au travail : quand internet procède à un vrai faux changement de Ministre…
Alimenter un site en informations suppose de se rendre fréquemment sur les moteurs de recherche, ce qui réserve parfois des surprises. Intrigué par le fait qu’à partir de « Réforme de la Santé au travail », le moteur en question m’ait proposé Agenda de Xavier Bertrand – Ministère du Travail, de l’Emploi et de travail-emploi.gouv.fr/…/agenda-de-xavier-bertrand-lundi-3,12853.h…En cache +1… Lire la suite »
Egalité Hommes/Femmes : deux décrets et un arrêté publiés au JO
L’égalité Hommes/Femmes est, on le sait, parmi les priorités du Gouvernement. Deux décrets, publiés au JO du 5 janvier, et un arrêté, publié au JO du 8 janvier, viennent de compléter le cadre réglementaire existant : Le premier, Décret n° 2013-7 du 3 janvier 2013, porte création d’une mission interministérielle pour la protection des femmes contre… Lire la suite »
Réforme de la Santé au travail : les premiers CPOM signés en Lorraine (Source : Le Républicain Lorrain)
Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) est, avec le Projet de Service, une des innovations apportées par la réforme de la Santé au travail. Tous les Services de Santé au travail devraient en être dotés bientôt. Deux Services de Lorraine, ceux de Metz et Remiremont en l’occurrence, sont les premiers à avoir signé leur CPOM… Lire la suite »
Drame de l’amiante : Olivier Dutheillet de Lamothe mis lui aussi en examen
Est-ce le fait de la proximité des fêtes de fin d’année ou du peu d’intérêt de l’information aux yeux des médias ? Alors que la mise en examen de Martine Aubry dans le drame de l’amiante avait suscité d’assez nombreuses réactions, celle d’Olivier Dutheillet de Lamothe, son successeur à la tête de la Direction des Relations… Lire la suite »
Comprendre les crises : Problèmes économiques n° 3054 (La Documentation française)
Surprenante par sa brutalité et son ampleur, la grande récession a fait ressurgir le spectre des crises économiques profondes, que l’on pensait éradiquées des économies occidentales depuis les années 1930. Déclenchée par l’explosion de la bulle des subprimes, prolongée par les tensions sur les dettes souveraines en Europe, cette crise invite à réfléchir plus que… Lire la suite »