Alors que nous sommes dans l’attente du Bilan de la réforme annoncé par Michel Sapin, prévu désormais pour le premier trimestre 2014, le Collectif des Médecins du travail appartenant à l’UGICT-CGT vient de publier un manifeste, « Pour rétablir les moyens de la prévention médicale des risques pour la santé des salariés au travail et le… Lire la suite »
Articles classés dans la catégorie : Alertes epHYGIE
Des arrangements locaux inacceptables au détriment de la Santé au travail : Communiqué CFE-CGC du 12 novembre 2013
La mise en place de la réforme de la Santé au travail n’en finit pas de poser des problèmes de tous ordres. Dernier en date, l’agrément accordé à un Service interentreprises alsacien, à l’origine d’un recours hiérarchique de la CFE-CGC adressé à Michel Sapin, Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue… Lire la suite »
Communiqué SLMT n° 30 : la vie des SST, du mélange des diplômes à celui des responsabilités
La mise en place de la réforme de la Santé au travail n’en finit pas de se heurter à des difficultés qui tiennent au caractère « inachevé » de certaines de ses dispositions, avec, à la clé, des questions concernant notamment le « qui fait quoi », et, par voie de conséquence, la légitimité des différents acteurs au regard des actions qu’ils… Lire la suite »
Santé au travail : les Médecins Inspecteurs du travail reprennent le chemin des CRRMP (Communiqué du 16 octobre 2013)
Après presque une année d’absence des CRRMP (Comités Régionaux de Reconnaissance des Maladies Professionnelles) les Médecins Inspecteurs viennent de mettre un terme à leur mouvement, comme le précise un communiqué de leur Syndicat qui vient tout juste d’être rendu public. Reste à savoir ce que donneront les discussions au sein du « groupe de travail » que… Lire la suite »
Création de l’Observatoire National du Suicide (Décret n° 2013-809 du 9 septembre 2013 – JO du 10)
L’Observatoire national du suicide vient d’être créé par le décret n° 2013-809 du 9 septembre 2013 (publié au JO du 10), sept mois après son annonce, au mois de février dernier. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Notice : le décret crée un Observatoire national du suicide… Lire la suite »
Prévention des risques biologiques : arrêté du 10 juillet 2013 (JO du 31 août)
Indépendamment des dispositions « classiques » concernant l’évaluation et la prévention des risques professionnels issues de la directive du 12 juin 1989, transposées dans notre Droit par la loi du 31 décembre 1991, on notera, à l’article 6 de l’arrêté, qu’il appartient à l’employeur d’organiser les modalités de transmission au médecin du travail des informations relatives aux causes et circonstances… Lire la suite »
Groupe de travail national « amiante et fibres » : décret du 21 août 2013 (JO du 23)
. Par le décret n° 2013-761 du 21 août 2013 (publié au JO du 23), il a été porté renouvellement du groupe de travail national « amiante et fibres ». On trouvera ci-dessous les grandes lignes de ce décret, qui étend le champ de réflexion ainsi la liste des Organismes représentés. . Publics concernés : structures composant… Lire la suite »
Santé au travail : Sélection de textes intéressant les professionnels de la Santé au travail publiés au JO pendant l’été
L’été n’a pas été spécialement riche en textes officiels. Certains méritent pourtant qu’on leur prête attention. Comme ils concernent des domaines très variés, nous les avons regroupés par thème, ce qui permettra à chacun de nos lecteurs d’y accéder en fonction de ses centres d’intérêt propres. Les semaines à venir seront probablement plus denses… GP Formation… Lire la suite »
Santé au travail : recours gracieux de la CFE-CGC contre le modèle de fiche d’aptitude
Journée chargée pour le Ministère du travail puisque, outre l’annulation, par le Conseil d’Etat, de certaines dispositions du décret du 30 janvier 2012 relatif à l’organisation et au fonctionnement des Services de Santé au travail, il vient de subir un nouveau coup avec le recours gracieux de la CFE-CGC contre l’arrêté du 20 juin 2013 fixant… Lire la suite »
Santé au travail : les champs électromagnétiques viennent de faire l’objet d’une Directive
Texte important que la Directive du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013, qui vient d’être publiée au JO de l’Union européenne du 29 juin. Elle concerne les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux champs électromagnétiques. On sait que les effets de ces derniers… Lire la suite »
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Santé et travail : repenser les liens (Colloque organisé le 29 janvier 2016 par l’Association TSST)
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Deuxième Colloque Regards croisés sur la Santé au travail : Manager la Santé au travail par temps de crise
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Troisième Colloque « Regards croisés sur la Santé au travail », fin 2015 ou début 2016, Paris
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