Articles taggés : Réforme de la Médecine du travail

Santé au travail : les Médecins Inspecteurs du travail reprennent le chemin des CRRMP (Communiqué du 16 octobre 2013)

Après presque une année d’absence des CRRMP (Comités Régionaux de Reconnaissance des Maladies Professionnelles) les Médecins Inspecteurs viennent de mettre un terme à leur mouvement, comme le précise un communiqué de leur Syndicat qui vient tout juste d’être rendu public. Reste à savoir ce que donneront les discussions au sein du « groupe de travail » que… Lire la suite »

Rapport de l’ANSES sur les Radiofréquences et la Santé : des ondes à consommer avec modération

. Difficile d’échapper ce jour aux relations entre radiofréquences et santé, qui viennent de faire l’objet d’un avis de l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail), qui est, rappelons-le, le résultat de la fusion, le 1er juillet 2010, de l’Afsset (Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail) et de l’Afssa… Lire la suite »

Bilan 2012 des Conditions de travail : peut-on croire les statistiques relatives aux Médecins du travail ?

Dès que j’ai eu connaissance du Bilan 2012 des Conditions de travail, il était évident à mes yeux qu’il devrait faire l’objet d’un commentaire sur notre site. Je m’y suis donc attelé aussitôt, au point d’annoncer en début de semaine dernière l’imminence de sa mise en ligne. Elle aura finalement tardé en raison de la… Lire la suite »

CCN des Services de Santé au travail interentreprises : adhésion de la CFDT à l’accord de révision partielle

On sait maintenant l’issue de la négociation relative à la révision partielle de la Convention collective nationale des Services de Santé au travail interentreprises, la CFDT ayant décidé d’adhérer à l’accord déjà signé en juillet 2013 par la CFE-CGC et le SNPST. Dans son blog, le Docteur Jacques Darmon précise que « cet accord met principalement… Lire la suite »

Création de l’Observatoire National du Suicide (Décret n° 2013-809 du 9 septembre 2013 – JO du 10)

L’Observatoire national du suicide vient d’être créé par le décret n° 2013-809 du 9 septembre 2013 (publié au JO du 10),  sept mois après son annonce, au mois de février dernier. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Notice : le décret crée un Observatoire national du suicide… Lire la suite »

Prévention des risques biologiques : arrêté du 10 juillet 2013 (JO du 31 août)

Indépendamment des dispositions « classiques » concernant l’évaluation et la prévention des risques professionnels issues de la directive du 12 juin 1989, transposées dans notre Droit par la loi du 31 décembre 1991, on notera, à l’article 6 de l’arrêté, qu’il appartient à l’employeur d’organiser les modalités de transmission au médecin du travail des informations relatives aux causes et circonstances… Lire la suite »

Groupe de travail national « amiante et fibres » : décret du 21 août 2013 (JO du 23)

. Par le décret n° 2013-761 du 21 août 2013 (publié au JO du 23), il a été porté renouvellement du groupe de travail national « amiante et fibres ». On trouvera ci-dessous les grandes lignes de ce décret, qui étend le champ de réflexion ainsi la liste des Organismes représentés. . Publics concernés : structures composant… Lire la suite »

CCN des Services de Santé au travail interentreprises : du nouveau avec la demande d’extension et la non-signature de la CGT-FO

Du nouveau pour l’accord de révision partielle de la Convention Collective Nationale des Services de Santé au Travail Interentreprises du 20 juin 1013 : – d’une part, aux termes de l’avis publié au JO du 29 août, le Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social envisage de prendre un… Lire la suite »

Santé au travail : changement d’intitulé de la CCN applicable aux personnels des Services interentreprises

Par un arrêté publié au JO du 2 août, il a été mis un terme à un débat qui traînait depuis plusieurs années, relatif à l’intitulé de la Convention Collective Nationale applicable aux Personnels des Services de Santé au travail interentreprises. La page ouverte en 1976 vient donc de se refermer : on ne parlera plus… Lire la suite »

Santé au travail : Sélection de textes intéressant les professionnels de la Santé au travail publiés au JO pendant l’été

L’été n’a pas été spécialement riche en textes officiels. Certains méritent pourtant qu’on leur prête attention. Comme ils concernent des domaines très variés, nous les avons regroupés par thème, ce qui permettra à chacun de nos lecteurs d’y accéder en fonction de ses centres d’intérêt propres. Les semaines à venir seront probablement plus denses… GP Formation… Lire la suite »